DOMAINE DES TUILIERES
Présentation de la marque DOMAINE DES TUILIERES
Déposée le 26 juillet 1993 par ARNAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TUILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES TUILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES TUILIERES est expirée depuis le 26 juillet 2023.
ARNAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242975 - Publication au BOPI 2003-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2547182 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23